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European Commission Spokesman's Briefing for 07-06-12
From: EUROPA, the European Commission Server at <http://europa.eu.int>
CONTENTS / CONTENU
[01] Système d'information sur les visas (VIS) : le Conseil JAI conclut un
accord politique sur le règlement et la décision VIS
[02] The Integration of the "Prüm Treaty" into EU-legislation - Council
decision on the stepping up of cross-border cooperation, particularly in
combating terrorism and cross-border crime
[03] European Union improves the framework for the collection of migration
and asylum statistics
[04] Protection des données – proposition de décision-cadre relative
la protection des données caractère personnel traitées dans le cadre
de la coopération policière et judiciaire en matière pénale
[05] Alimentation biologique : nouveau règlement destiné stimuler le
développement du secteur de l'alimentation biologique en Europe
[06] Council supports Commission move to improve Cross Compliance system
[07] Simplification de la politique agricole commune : le Conseil approuve
l’"organisation commune de marché unique"
[08] Commission welcomes Council's adoption of measures to rebuild depleted
fish stocks, strengthen RACs and control alien species in aquaculture
[09] Corporate governance : Directive on shareholders' rights formally
adopted
[10] Services bancaires : la Commission consulte le secteur sur
l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit
[11] Il faut adopter une nouvelle approche de l'enseignement des sciences
en Europe, selon les experts
[12] Commission reaches agreement with North Rhine-Westphalia on the new
Objective 2 Structural Fund programme for the period 2007-2013
[13] Politique de cohésion 2007-2013 : la Commission valide la stratégie
présentée par la France
[14] Ensuring competitiveness of enterprises in a carbon constrained
economy
[15] Transport commercial : un projet pilote pour des parkings sécurisés
sur le réseau transeuropéen
[16] Andris Piebalgs supports a common energy agenda for the Baltic State
[17] Baisse de 0,8% de la production industrielle dans la zone euro ;
baisse de 0,4% dans l'UE27
[18] Organic area accounted for 4% of the total utilised agricultural area
in the EU25 in 2005 ; organic holdings generally larger than average
[19] EU-China Trade Ministerial Meeting 12 June 2007
[20] Autre matériel diffusé
Midday Express of 2007-06-12
Reference: MEX/07/0612
Date: 12/06/2007
EXME07 / 12.6
MIDDAY EXPRESS
News from the Communication Directorate General's midday briefing
Nouvelles du rendez-vous de midi de la Direction Générale Communicationb
12/06/07
[01] Système d'information sur les visas (VIS) : le Conseil JAI conclut un
accord politique sur le règlement et la décision VIS
Le Conseil Justice et Affaires intérieures a conclu aujourd'hui un accord
politique sur le train de mesures législatives relatives au système
d'information sur les visas (VIS), savoir le règlement et la décision
VIS. Le Parlement européen avait adopté ces mesures le 7 juin. L'adoption
de ces instruments par le Parlement et l'accord politique réalisé par les
Etats membres sont nécessaires pour poursuivre le développement du
système d'échange d'information sur les visas entre les Etats membres. Le
règlement VIS permettra aux consulats et d'autres autorités
compétentes d'utiliser le système lors du traitement des demandes de visa
et pour contrôler les visas. La décision VIS permettra la police et aux
services répressifs de consulter les données, dans des conditions
déterminées qui garantiront un degré de protection élevé.
[02] The Integration of the "Prüm Treaty" into EU-legislation - Council
decision on the stepping up of cross-border cooperation, particularly in
combating terrorism and cross-border crime
European Commission Vice-president Frattini, responsible for Justice,
Freedom and Security, welcomes the agreement on this legal instrument :
"This is the result of very expedient discussions in the Council with a
view to rapidly achieving real progress. Cross-border crime and terrorism
demand an effective and efficient cross-border response by police and
criminal justice. It is a very important first step in view of the
implementation of the principle of availability."
[03] European Union improves the framework for the collection of migration
and asylum statistics
Today the Council adopted a Regulation on Community Statistics on migration
and international protection (asylum). The text had already been approved
by the European Parliament in March, under the co-decision procedure. The
Regulation specifies the collection of statistics relating to international
migration flows, foreign population stocks, acquisition of citizenship,
asylum applications and decisions, measures taken against illegal entry and
stay, returns of unauthorised migrants, and residence permits issued to
third-country citizens.
[04] Protection des données – proposition de décision-cadre relative
la protection des données caractère personnel traitées dans le cadre
de la coopération policière et judiciaire en matière pénale
Le vice-président de la Commission européenne Franco Frattini, chargé du
domaine de la justice, de la liberté et de la sécurité, a souligné que
"le traitement des données caractère personnel dans le cadre de la
coopération policière et judiciaire en matière pénale doit être soumis
des normes communes afin de garantir la protection des personnes
physiques l'égard du traitement des données caractère personnel dans
le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale".
[05] Alimentation biologique : nouveau règlement destiné stimuler le
développement du secteur de l'alimentation biologique en Europe
Les ministres de l'agriculture de l'Union européenne ont conclu
aujourd'hui un accord politique sur un nouveau règlement relatif au mode
de production biologique et son étiquetage qui sera plus simple la
fois pour les agriculteurs et les consommateurs. Les nouvelles règles
définissent un ensemble complet d'objectifs, de principes et de règles
fondamentales pour le mode de production biologique et comprennent un
nouveau régime permanent d'importation ainsi qu'un régime de contrôle
plus cohérent. L'utilisation du logo biologique de l'UE sera obligatoire,
mais il pourra être accompagné de logos nationaux ou privés. Le lieu où
les produits ont été cultivés doit être indiqué afin d'informer les
consommateurs. Les denrées alimentaires ne pourront porter un logo
biologique que si au moins 95 pour cent des ingrédients sont biologiques.
Cependant les produits non-biologiques ne seront autorisés indiquer les
ingrédients biologiques que sur la liste des ingrédients. L'utilisation
d'organismes génétiquement modifiés restera interdite. Il sera
désormais rendu explicite que la limite générale de 0,9 pour cent de
présence accidentelle d'OGM autorisés s'appliquera également aux
produits biologiques. Aucune modification ne sera apportée la liste de
substances autorisées pour l'agriculture biologique. Les nouvelles règles
créent également une base pour ajouter des règles concernant
l'aquaculture, le vin, les algues et les levures biologiques. Dans la
deuxième phase de cette révision, et sur la base de ce nouveau règlement,
les modalités strictes existantes seront transférées de l'ancien au
nouveau règlement.
[06] Council supports Commission move to improve Cross Compliance system
European Union agriculture ministers adopted on 11 June conclusions backing
the European Commission's report on the application of the system of Cross
Compliance. The report proposes a raft of measures to improve and simplify
the system of Cross Compliance, which formed a key element of the 2003
reform of the Common Agricultural Policy. The changes aim, among other
things, to improve information, introduce a certain level of tolerance in
minor cases of non-compliance, harmonise control rates and introduce
advance notice of certain on-farm checks. The Commission will now go ahead
and prepare the necessary legislative changes. This will not water down the
concept of Cross Compliance, but takes into account experience gained so
far to make the system work better for the benefit of farmers and
administrations. It forms a further stage in the Commission's ongoing
efforts to simplify the CAP. Cross Compliance means that farmers have to
respect a set of standards to avoid cuts in payments from the EU. These
cover protection of the environment, public, animal and plant health,
animal welfare and the maintenance of the land in good agricultural and
environmental condition.
[07] Simplification de la politique agricole commune : le Conseil approuve
l’"organisation commune de marché unique"
Les ministres de l'agriculture de l'Union européenne ont approuvé le 11
juin une proposition de la Commission européenne visant mettre en place
une organisation commune de marché unique pour l’ensemble des produits
agricoles afin de remplacer les 21 OCM actuelles. Cette initiative
constitue une étape essentielle du processus en cours de rationalisation
et de simplification de la politique agricole commune dans l'intérêt des
agriculteurs, des administrations et des entreprises du secteur agricole.
La création d'une OCM unique permettra d'alléger la législation dans ce
domaine, de renforcer sa transparence et de rendre la politique plus
accessible. Elle constitue un exemple concret d'amélioration de la
réglementation et s'inscrit par conséquent part entière dans le cadre
de la stratégie de Lisbonne. La création d'une OCM unique est la plus
importante simplification technique de la PAC jamais accomplie. Elle ne
doit pas être interprétée comme un moyen de réformer la politique par
des voies détournées. L'OCM unique permet d’abroger une cinquantaine
d'actes du Conseil et remplace plus de 650 articles juridiques figurant
dans les règlements actuels par quelque 200 articles.
[08] Commission welcomes Council's adoption of measures to rebuild depleted
fish stocks, strengthen RACs and control alien species in aquaculture
The European Commission welcomed on 10 June the adoption by the Council
meeting in Luxembourg of five proposals on a range of fisheries issues.
These include measures for the recovery of the severely depleted European
eel stock, the transposition into European law of the international
recovery plan for bluefin tuna, and a management plan for plaice and sole
in the North Sea. Council also adopted a regulation governing the
introduction of alien species into European waters for aquaculture purposes,
and another to provide additional funding for the Regional Advisory
Councils (RACs). At the time of going to press, debate continued with a
view to reaching political agreement on both the multi-annual plan for
Baltic cod and the Fisheries Partnership Agreement (FPA) with Greenland.
[09] Corporate governance : Directive on shareholders' rights formally
adopted
The European Commission has welcomed the Council's formal adoption of the
Directive on the exercise of shareholders' rights, which means that the
Directive is now officially part of EU law. This key measure will enable
shareholders of listed companies throughout the European Union to exercise
their rights and have their say. The formal adoption follows agreement at
first reading by the Council and the European Parliament in February 2007.
Member States now have two years to implement the Directive in their
national laws.
[10] Services bancaires : la Commission consulte le secteur sur
l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit
La Commission européenne a lancé une consultation publique sur la
directive concernant l'assainissement et la liquidation des établissements
de crédit. La Commission souhaite examiner si la directive (2001/24/CE)
atteint pleinement ses objectifs, si elle pourrait être étendue aux
groupes bancaires transfrontaliers, et comment les obstacles liés la
transférabilité des actifs dans ces groupes peuvent être levés. Les
parties intéressées sont invitées lui donner leur avis sur ces
questions le 30 septembre 2007 au plus tard.
[11] Il faut adopter une nouvelle approche de l'enseignement des sciences
en Europe, selon les experts
Dans un rapport présenté aujourd'hui Janez Potočnik, membre de la
Commission européenne chargé de la recherche, et son collège Ján
Figel', Commissaire chargé de l'éducation, de la formation, de la culture
et de la jeunesse, un groupe d'experts demande que soit adoptée une
nouvelle approche de l'enseignement des sciences qui rompe complètement
des méthodes pédagogiques traditionnelles. Michel Rocard, ancien premier
ministre français, membre du Parlement européen, et président du groupe
d'experts a présenté le rapport final et ses recommandations mis sur pied
il y a six mois. Le groupe avait pour mission d'examiner les mesures
prendre pour lutter contre la désaffection des jeunes pour les études
scientifiques. La capacité d'innovation et la qualité de la recherche de
l'Europe dépendent des choix faits maintenant dans les écoles de toute
l'Europe, où trop peu d'élèves optent pour les matières scientifiques
clés.
[12] Commission reaches agreement with North Rhine-Westphalia on the new
Objective 2 Structural Fund programme for the period 2007-2013
At a ceremony in Düsseldorf on 12 June 2007 the European Commissioner for
Regional Policy, Danuta Hübner, in the presence of the Minister for
Economic Affairs and Energy, Christa Thoben, announced that a political
agreement had been reached on the EU Structural Fund programme for North
Rhine-Westphalia for the period 2007-2013. Commissioner Hübner expressed
her satisfaction at the fact that it had been possible to finalise the NRW
Structural Fund programme for the European Regional Development Fund (ERDF)
in only a few months. She welcomed the innovative approach of the programme,
which will allocate a large proportion of its resources through
competitions and support NRW's cluster strategy, thus setting the tone for
improving the quality of Structural Fund assistance in Germany. Formal
adoption of the programmes by the Commission will follow in the next few
weeks.
[13] Politique de cohésion 2007-2013 : la Commission valide la stratégie
présentée par la France
Danuta Hübner, commissaire en charge de la politique régionale et
Vladimir pidla, commissaire responsable de l'emploi et des affaires
sociales, ont félicité les autorités françaises de la stratégie
choisie pour la politique de cohésion 2007-2013. Dans leur cadre de
référence stratégique national (CRSN), les autorités précisent comment
elles vont utiliser le montant des fonds structurels de près de €13,5
milliards pour stimuler la croissance et les créations d'emplois dans les
régions françaises dans les sept prochaines années. La Commission
européenne a validé aujourd'hui les éléments du CRSN français
comprenant les priorités, les allocations annuelles indicatives et la
liste des programmes opérationnels.
[14] Ensuring competitiveness of enterprises in a carbon constrained
economy
Yesterday, the High Level Group (HLG) on Competitiveness, Energy and the
Environment welcomed the progress made within G8 towards addressing Climate
Change. The group adopted its fourth report, on 'Ensuring future
sustainability and competitiveness of European enterprises in a carbon and
resource constrained world'. The report offers concrete recommendations on
how policy options can be developed to create widespread demand for
sustainable goods and services that will help Europe meet a low carbon
future. The report advocates combining minimum requirements with voluntary
standards to promote energy-efficient and low carbon products and
technologies. It also suggests that markets should reward best performers
and "lead markets" be fostered to achieve policy objectives of climate
change and sustainable resource use. It provides advice for the 'Greening
Industrial Policy Action Plan' that the Commission is planning to launch in
early 2008. The report also recommends that the EU and Member States
support the development of a raw materials policy, built on a well
operating free and fair global market for raw materials. Full HLG report
and more information on : <a href="http://ec.europa.eu/enterprise/environment/hlg/hlg_en.htm">http://ec.europa.eu/enterprise/environment/hlg/hlg_en.htm
[15] Transport commercial : un projet pilote pour des parkings sécurisés
sur le réseau transeuropéen
Dans un souci général d'assurer plus de sécurité pour tous les usagers
de la route, le Vice-président de la Commission européenne Jacques Barrot
a participé aujourd'hui au démarrage des premiers travaux d'un projet
pilote qui vise promouvoir le développement d'aires de repos sécurisés
pour les transports circulant sur le réseau transeuropéen. Au total cinq
parkings pilotes seront construits ou équipés en France, Allemagne,
Belgique et au Royaume-Uni pour servir de modèle et inciter les
investisseurs développer ce type d’offre. L’ouverture du premier
parking sécurisé, situé la sortie 20 de l’autoroute A2 proximité
de Valenciennes entre Bruxelles et Paris, est prévue pour janvier 2008. La
Commission finance la moitié des investissements nécessaires ce projet
pilote.
[16] Andris Piebalgs supports a common energy agenda for the Baltic State
European Energy Commissioner Andris Piebalgs attended the Baltic Regional
Energy Forum which addresses the issues of strategic development of the
energy sector in the Baltic States. The Forum aims to engage high level
participants into discussions on the optimum energy mix and supply aspects,
clean and sustainable energy, energy efficiency and new technologies.
"Enhanced cooperation and coordination between the Baltic states in all
these areas can bring significant contribution for strengthening the energy
security in the Baltic region. I see this event as an important step in
forging a common energy agenda for the Baltics," said the Commissioner.
[17] Baisse de 0,8% de la production industrielle dans la zone euro ;
baisse de 0,4% dans l'UE27
La production industrielle corrigée des variations saisonnières a baissé
de 0,8% dans la zone euro (ZE13) en avril 2007 par rapport mars 2007. La
production avait augmenté de 0,5% en mars et en février. Dans l'UE27, la
production a baissé de 0,4% en avril, après des hausses de 0,5% en mars
et de 0,4% en février. En avril 2007, par rapport avril 2006, la
production industrielle a crû de 2,8% dans la zone euro et de 3,2% dans
l'UE27. Ces estimations sont publiées par Eurostat.
[18] Organic area accounted for 4% of the total utilised agricultural area
in the EU25 in 2005 ; organic holdings generally larger than average
In the EU25 in 2005, the organic area made up 3.9% of the total utilised
agricultural area. The highest proportions of organic area were recorded in
Austria (11.0%), Italy (8.4%), the Czech Republic and Greece (both 7.2%)
and the lowest in Malta (0.1%), Poland (0.6%) and Ireland (0.8%). Looking
at a longer time frame, for which EU15 data is available, the proportion of
organic area in the total utilised agricultural area has increased from
1.8% in 1998 to 4.1% in 2005.In the EU25 in 2005, 6.1 million hectares of
land were used as organic areas. Italy (1.1 million hectares or 17% of the
EU25 total) had the largest part of the organic area, followed by Germany
and Spain (both 0.8 million hectares or 13%). On the occasion of the Green
Week 2007, Eurostat publishes a report on organic farming within the EU.
[19] EU-China Trade Ministerial Meeting 12 June 2007
European Trade Commissioner Peter Mandelson will meet Chinese Commerce
Minister Bo Xilai in Brussels on 12 June 2007 for the annual EU-China Joint
Trade Ministerial Meeting. China and the EU have one of the fastest growing
trading relationships in the global economy : Europe is now China's largest
trading partner, and China Europe's largest source of manufactured imports.
The Minister and the Commissioner will review bilateral trade relations.
Commissioner Mandelson will urge his Chinese counterpart to continue to
address barriers to EU exporters and investors in the Chinese market and to
protect EU businesses in China from intellectual property theft. Although
China has now been in the WTO for six years, EU exporters and investors
continue to face persistent problems entering and operating in the Chinese
market.
[20] Autre matériel diffusé
Speech by José Manuel Barroso at 3rd joint parliamentary meeting on the
Future of Europe (European Parliament)
Opening speech by José Manuel Barroso at Green Week
Speech by Margot Wallström : "Sustainable Cities – innovation for life ;
lessons from the past - challenges of the future" at Green Week event
Speech by Joaquin Almunia : "The Lisbon agenda: adapting Europe to a world
of change" at IFO International Economic Forum
Speech by Siim Kallas : "Fight against fraud and corruption" at meeting of
the Heads of the Supreme Audit Institutions of the Candidate and Potential
Candidate Countries and the European Court of Auditors (Skopje)
Speech by Danuta Hübner : "EU Strukturpolitik 2007-2013: Mehr Innovation
wagen" (Düsseldorf)
From EUROPA, the European Commission Server at http://europa.eu.int/
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